Barreau de Toulouse
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Docteur en droit, chargé d'enseignements à l'Université de Toulouse 1 Capitole (en Droit et en Sciences politiques)
Maître Pierre Roujou de Boubée est l'auteur de nombreuses publications dans plusieurs revues juridiques.
Il a été qualifié aux fonctions de Maître de Conférences en 2019.
Il a exercé au Barreau du Gers avant de rejoindre le Barreau de Toulouse pour s'y installer.
Tout au long de ces dernières années, Maître Roujou de Boubée eu à cœur de publier régulièrement et continue en ce sens, au travers d’études à paraître ou de textes proposés à la publication et de projets de recherche.
Maître Roujou de Boubée enseigne par ailleurs à l'Université de Toulouse. Il est notamment titulaire du cours de Droit de la communication en Sciences politiques en 4e année ou encore du cours de Droit public comparé en 4e année à la formation à distance de droit de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Thèse et autres publications
Thèse
1- Thèse de doctorat : Les fondements constitutionnels de la liberté de la communication audiovisuelle,approche comparative entre les grands modèles dans l’Union européenne, LGDJ, coll. Thèse de l’IUV, t. 170, décembre 2018, 450 pages.
Principales publications
2- « La compétence de la France en matière de police internationale de l’audiovisuel », AJDA 2023, 26.000 caractères.
3- « L’argument conventionnel de la légitimité : les décrocheurs de portrait sont-ils des criminels légaux ? » 2023, Lexbase, 35.000 caractères.
4- « La diligence de l’administration », Revue française de droit administratif, n°2 mars/avril 2019 p.301, 71.000 caractères.
5- « Necessitas est lex temporis : à propos de la décision n°2018-715 QPC du 22 juin 2018 », Recueil Dalloz, 2018, n°41, p. 2287, 20.000 caractères.
6- « L’image et le droit administratif : le droit ‘sur’ l’image de la personne publique », Revue Entertainment and Law, Bruylant/Larcier, 2018/5, p. 349, 51.000 caractères.
7- « Non à la surveillance électronique de masse », Chronique de jurisprudence des cours supranationales des droits de l’Homme, Petites Affiches, 7 sept. 2018, p. 10, 10.000 caractères. Commentaire de l’arrêt CJUE, gde ch. 21 déc. 2016, Tele 2 Sverige AB c. Post‑och telestyrelsen (C‑203/15).
8- « La ratification référendaire des traités européens : autour de l’article 11 de la Constitution », in H. Gaudin, La Constitution européenne de la France, Dalloz, coll. Thèmes et Commentaires, octobre 2017, p. 149, 39.000 caractères.
9- « Le droit au logement sous l’angle procédural : bien un droit mais pas de droit au bien »,Chronique de jurisprudence des cours supranationales des droits de l’Homme (2e partie), Petites Affiches, 25 juillet 2017, n°147, pp. 11-13, 10.000 caractères. Commentaire de l’arrêt Tchokontio Happi c. France (CEDH, 9 avril 2015, n°65829/12).
10- Chronique droit des médias, sous la direction de L. Calandri, La Semaine Juridique Edition Générale n° 27, 3 Juillet 2017, doctr. 780, spéc. §2 et §10 (3.000 caractères au total).
11- « La France de Voltaire à nos jours : l’irrévérence comme composante de la liberté d’expression », Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presse Universitaire de Toulouse 1 Capitole (PUSS), janvier 2016, p.51, 44.500 caractères.
12- « L’évolution de la notion de régulation, entre compromis et prérogative de puissance publique », ouvrage collectif Du changement et de la permanence de l’État sous la direction de Monsieur le Professeur Regourd, Publisud, 2016, p. 391, 33.500 caractères.
13- « Le référé-liberté Dieudonné, libertés d’expression et de réunion, et ordre public », commentaire des ordonnances Dieudonné, rendues par le Conseil d’État les 9, 10 et 11 janvier 2014. Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole (PUSS), janvier 2015, p. 71, 35.000 caractères.
14- « Les rapports entre les labels indépendants et les majors », Revue Civilisations, Presse de l’Université Toulouse 1 Capitole (PUSS), juillet 2014, p. 75, 38.600 caractères.
Publications récurrentes au sein de chroniques
15- Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de mars 2023 2022 à Septembre 2023 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 10 000 caractères, à paraître.
16 - « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de Septembre 2022 à mars 2023»chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2023,
17- « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de mars 2022 à septembre 2022 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 15.000 caractères à paraître.
18- « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de Septembre 2021 à mars 2022 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°7, 2065, 15.000 caractères.
19- « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de mars 2021 à septembre 2021 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°6, 2047, 10.000 caractères.
20- « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de septembre 2020 à mars 2021 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2021, n°28, 2222, 10.000 caractères.
21- « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de mars 2020 à septembre 2020 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2021, n°12, 2086, 10.000 caractères.
22- « Rubrique « Audiovisuel », « Un an de droit de la culture, de septembre 2019 à mars 2020 »chronique dirigée par Monsieur le Professeur Saunier, Semaine juridique, éd. Administrations et collectivités territoriales, 2020, n°36, 2232, 10.000 caractères.
Communications orales
2023 « L'Etat étranger et les médias en France », à l'occasion du colloque "L'Etat étranger en France", sous la direction d'Olivier BLIN et Estelle FOHRER-DEUDERWAEDER, Université Toulouse 1 Capitole, les 16 et 17 novembre 2023.
2017 « La ratification référendaire des traités européens, autour de l’article 11 » à l’occasion du colloque relatif à « La Constitution européenne de la France », sous la direction de Madame le Professeur Gaudin, Université Toulouse 1 Capitole, 21-22 septembre 2017.
Organisation de colloques, projets collectifs et autres responsabilités
2019 Consulté sur les droits étrangers de l’audiovisuel sur le projet de réforme de l’audiovisuel public
2015 Membre du comité d'organisation « Le contrat de partenariat, dix ans après quel avenir ? », sous la direction de Messieurs les Professeurs Serge Regourd et Lucien Rapp.
2014 Comité d’organisation du colloque « Le droit de la communication audiovisuelle : 30 ans de débats et de réformes », organisé par l’IDETCOM sous la direction de Monsieur le Professeur Regourd et de Madame Calandri.
